Fongauffier-sur-Nauze

Fongauffier-sur-Nauze

Petit regard cadastral en Val de Nauze.

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Est-il nécessaire de préciser que "l'Homme du 18 Brumaire" ne peut rien susciter de laudatif pour l'humanisme, la francophonie et la démocratie tant il a fait de mal ; rétablissement de l'esclavage, assassinat de la République, embrasement, pour assouvir son ivresse de pouvoir, de l'Europe avec un nombre de morts incalculable, incitation à la haine de la France au point de faire perdre au français sa place prédominante, comme langue diplomatique, d'une part,  et, d'autre part, un recul plus que significatif de sa potentialité de langue vivante dans le monde, pertes territorriales, pour la France, de la Wallonie et de la Louisiane et, in fine, cerise sur le gâteau, remise en selle des Bourbons !

 

Pour un "grand homme" c'est, plutôt, un bilan terriblement… négatif.

 

Dire que "l'Homme du 18 Brumaire" est l'inventeur du cadastre serait aussi faux que dire que Marc Seguin est l'inventeur du T.G.V ou que Isaac Merritt Singer* est celui qui conçut la première machine à coudre. 

* Les premiers inventeurs d'une « machine à coudre », l'Américain Elias Howe, l’Allemand Balthasar Krems, l’Anglais Thomas Saint et l’Autrichien Joseph Maderspeger sont, aujourd'hui, pratiquement oubliés.

 

Les "collaborateurs" de ce tyran ont, pour leur monarque, imaginé, surtout à des fins fiscales, le "cadastre parcellaire". Notons que le cadastre moderne faisait partie des doléances remontant de la province lors des États généraux de 1789. La notion cadastrale, elle, épouse le temps et on la suit au cours de l'histoire des civilisations.

 

Notre cadastre, merveille de l'assemblage de millions de parcelles, hélas, en France, à l'exception des anciennes terres germaniques d'Alsace Lorraine, n'est qu'un document fiscal. Il donne, cependant, de bonnes indications patrimoniales mais il s'efface devant les titres de propriétés, qui, eux aussi, peuvent être émaillés d'erreurs.

Le cadastre, heureusement, dans une vie citoyenne sereine, courtoise et responsable, permet, dans la majorité des cas, de se repérer et d'éviter les débordements qu'Alphonse Allais, avec un point d'humour cocasse, définissait par "Une fois qu'on a passé les bornes il n'y a plus de limites".

Le cadastre, dans la France rurale, apparaît être un outil bien connu et apprécié par les contribuables. Les contestations qui, ça et là, peuvent survenir et qui, par ailleurs, sont parfois de mauvais aloi, injustifiées, farfelues, ou mesquines, n'ébranlent pas la solidité globale de ce référentiel fiscal accessible à tout un chacun.

 

 

Le cadastre est imparfaitement connu par les jeunes générations, surtout urbaines, qui, parfois l'appellent, d'une manière évasive, le plan. Les cinéphiles se souviennent d'un morceau d'anthologie de "La grande illusion", film de 1937 de Renoir, qui nous livre un dialogue entre le lieutenant Rosenthal, fils d'une riche famille juive dans les finances, ingénieur du cadastre, interprété par Gaston Modot, et le lieutenant Maréchal, immortalisé par Jean Gabin. Le film avait pour scripte Gourji, alias Françoise Giroud. La scène nous présente un Gabin fort dubitatif ; eu égard au cadastre dont il ignore la finalité.

 

 

 

Gaston Modot et Jean Gabin dans un moment d'anthologie de "La grande illusion".

 


 

LE CADASTRE PARCELLAIRE DE 1807.

 

"Les demi-mesures font toujours perdre du temps et de l'argent. Le seul moyen de sortir d'embarras est de faire procéder sur le champ au dénombrement général des terres, dans toutes les communes de l'Empire, avec arpentage et évaluation de chaque parcelle de propriété. Un bon cadastre parcellaire sera le complément de mon code, en ce qui concerne la possession du sol. Il faut que les plans soient assez exacts et assez développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher les procès."

C'est en ces termes qu'en juillet 1807 l'Empereur Napoléon Ier déclare à son ministre du Trésor, Mollien, son intention et sa volonté de mettre en place un cadastre parcellaire, alors que l'échec du cadastre par masses de culture est patent. L'empereur place d'emblée la barre très haut : le cadastre doit être le complément du Code civil et doit constituer la garantie de la propriété individuelle. On rapporte aussi ces propos de l'Empereur :

"Ce qui caractérise le mieux le droit de propriété, c'est la possession paisible et avouée. Il faut que le cadastre se borne à constater cette possession. Mon code fera le reste; et à la seconde génération, il n'y aura plus de procès pour contestation de limites."

Source http://cadastre.pagesperso-orange.fr/

 

 


 

 

Pour mémoire rappelons que le cadastre que les anciens élèves, des années 50/60, découvraient sur les bancs de l'école se subdivisait en trois grands chapitres :

 

         - les états de sections. Ces documents permettaient de lister les parcelles avec le nom des propriétaires.

 

         - la matrice cadastrale qui donnait, par propriétaire, le listage des parcelles de chacun d'eux avec divers renseignements permettant la localisation sur le terrain (ex A 804), superficie, nature (lande, pré, terre…), et des indications d'ordre fiscal.

 

         - le plan cadastral. Ce document, sauf pour les toutes petites communes, comme Castillon-d'Albret, se compose de plusieurs feuillets. Le tableau d'assemblage, comme son nom l'indique, permet de situer le feuillet où se trouvent les divers secteurs de la commune.

 

 

Ce dernier document est une merveille de précision et les admirateurs de ces chefs d'œuvre  ne regrettent une seule chose. Ce prodige de reconnaissance du territoire ne donne aucun coup d'œil sur le champ d'observation autour du feuillet concerné. Prenons l'exemple du lieudit, bi-communal, de Fongauffier. La partie sagelacoise, développée au 1/1000ème  s'arrête à la limite monplaisano-sagelacoise. On ne peut donc voir un feuillet cadastral où le micro-village fongauffiérain apparaîtrait dans sa totalité.

 

D'aucuns diront que cette mission échoit aux cartes les plus affinées de l'I.G.N. C'est en partie vrai mais, seulement, en partie. Le découpage parcellaire le plus précis, pour l'heure, demeure celui du cadastre.

 

 

Si vous vous présentez dans une mairie rurale et que vous soyez réceptionné par une jeune secrétaire il n'est pas certain que cette personne puisse vous suivre si vous lui demandez de consulter le registre des états de sections et la matrice cadastrale. Elle risque de vous prendre pour un "dinosaure humain" passionné de Proust "À la recherche du temps perdu".  

 

 

Les documents cadastraux, de nos jours, s'ils ont gardé l'essence de leur fonctionnalité, bénéficient de la modernité informatique. C'est certainement plus pratique, plus rationnel et plus rapide mais cela hypothèque, un peu, le poste de dépenses papier des mairies. (Vieilles badernes écologiques taisez-vous et rallumez vos polluantes lampes à pétrole).

 

 

 

Rappelons que le plan cadastral,

depuis la grande Révolution, a évolué.

 

  

Du plan d'origine, dit napoléonien, il ne reste –et pas toujours- que les grands supports. Les détails, a priori, n'ont pas été conservés.

 

À titre d'exemple la consultation de l'ancien plan, pour Sagelat, nous ramène à la dernière mouture. Elle remonte… à 1911 ; elle est donc séculaire. On n'a donc pas, sous les yeux, la photographie communale post-révolutionnaire. À Monplaisant on découvre qu'une petite partie, sise aux abords septentrionaux de Belvès, a été cédée à la fin du XIXème à Belvès. On ne voit aucune trace d'une mutilation monplaisanaise au niveau de la gare de Belvès qui laisserait supposer que la gare de Belvès, érigée en terre monplaisanaise, serait une pure idée reçue. La gare de Belvès, certes, aurait pu être monplaisanaise si le projet de l'implanter au niveau nord de Fongauffier n'avait été abandonné. Ne parlons pas du particularisme de l'ancien Hôtel Laborie, hôtel particulier qui, jadis, était celui de la famille Lafon de Fongauffier, proche du rond-point qui, jusqu'aux années 30, était bi-communal.

 

Le plan mis à jour. Il s'agit, en fait, d'un toilettage en forme du plan d'origine, amendé de ses modifications. Il s'articule, ou s'articulait, en partant de sections A, B, C…

 

Le plan refait. Il s'agit d'un plan, plus contemporain, totalement reformaté. Les sections comportent deux lettres AB, AC, AD…

 

 

Le plan remanié. À l'heure de l'informatique on ne pouvait faire l'impasse de cette méthodologie. Le plan remanié, bien sûr, jouit de la précision que les géomètres les plus pointilleux du siècle passé ne pouvaient atteindre.

 

 

[Merci à Jean-François Coudon, géomètre du cadastre, pour son aide précieuse]

 


 

 

La puissance des titres de propriété.

 

Le cadastre, hélas, n'apporte

qu'une présomption de propriété aux contribuables.

 

 

 

 

 

 

 

 

Le pont de Lavergne payé par les contribuables monplaisano-sagelacois pour le chemin présumé rural connectant les R.D 710 et 53.

 

Depuis plus de deux ans le chemin présumé rural de Lavergne est obturé par des chaînes mises en place par les résidents de l'ancien moulin de Lavergne qui prétendent être propriétaires de l'assise du dit chemin.

Ce chemin qui était emprunté, depuis toujours, par les voisins, les prestataires, les exploitants agricoles et les promeneurs, fermé unilatéralement par les résidents de cet ancien moulin, dans un climat tendu, pour ne pas dire haineux, et sans la moindre concertation, a modifié les habitudes et les passages, somme toute, relativement peu nombreux, sur ce segment de chemin qui connecte les R.D n° 710 et 53.

 

 

 

Heureusement pour les Lavergnois de la vallée de la Nauze que les propriétaires du chemin qui conduit à Lavergne, en partant de La Robertie, ce chemin s'étire, sur plusieurs hectomètres, en partie privative, l'assiette authentique du chemin rural est légèrement en dessous et ne permet pas, en l'état, la circulation automobile, ne font pas démonstration d'une intransigeance similaire à celle de leurs voisins car, coté Sagelat, on ne voit pas comment on pourrait accéder à ce lieudit.

 

Le chemin rural contesté, depuis la nuit des temps, chevauche la Nauze et se glisse entre les parcelles 481 et 482.

 

 

 

Peut-on espérer que Lavergne redevienne le mitage convivial qu'il fut et que le bon sens, un jour, l'emportera pour que l'intérêt général prévale sur un intérêt privé d'émergence récente !

 

 

Pierre Fabre.

 

 


 



 

 

 Newsletters en attente.

 

L'ordre séquentiel est, en fonction de l'actualité, évolutif.

 

Et si l'on recréait les veillées !

Le Colombier un hameau bien antérieur à la Révolution.

Le conciliateur, un personnage mal connu.

"Les gouyats de la Nauze" iront à Villefranche pour le Téléthon.

Le feuilleton persistant de la réouverture de la voie ferrée de Villeneuve.

La carte communale monplaisanaise avance.

 

 

 

 



25/11/2011
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